Réglementation et mise en sécurité incendie des ERP. Établissements recevant du public Dispositions générales - Dispositions particulières (Types J, L, M, N, O, P, PS, R, S, T, U, V, W, X et Y). Édition 2018 (PDF)

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À propos du livre

Auteur(s) : Casso et Associés
Éditeur(s) : CSTB
Édition: 3 eme édition 2020
Language : French
Couverture : PDF
Poids du fichier : 3 Mb
Nb. de pages : 457

Ce manuel vous propose une approche en deux volets de la sécurité incendie des établissements recevant du public :

la réglementation qui couvre :

• les dispositions générales, qui incluent les principes de sécurité, la classification des bâtiments, les dispositions constructives, le désenfumage, les règles d'aménagement, les installations techniques et les moyens de secours. Cette section aborde également le cas des grandes cuisines ;
• les dispositions particulières qui concernent les établissements de types J, L, M, N, O, P, PS, R, S, T, U, V, W, X et Y.
• la mise en sécurité à travers une méthodologie d'analyse des risques et des exemples de solutions inspirées de cas réels.

Cet ouvrage clair et didactique de la réglementation incendie dans les ERP est illustré par de nombreux schémas et tableaux de synthèse, en mettant l'accent sur les points les plus importants dont la compréhension s'avère indispensable.

Cette nouvelle édition intègre les dernières évolutions réglementaires, notamment la loi n°2018-727 du 10 août 2018 visant à faciliter la réalisation de projets de construction et à favoriser l'innovation.

Les dispositions générales concernant les règles d'aménagement (articles AM) ainsi que les dispositions particulières relatives aux ERP de type M et P5 ont été largement actualisées.

Cet ouvrage s'adresse à tous les acteurs impliqués dans la conception, la construction, la gestion ou la mise en sécurité des ERP : maîtres d'ouvrage, maîtres d'œuvre, bureaux d'étude et entreprises.

Au sommaire

DISPOSITIONS COMMUNES .......................13
Principes de sécurité .......................................15
1. Généralités ....................................................19
2. Application du Règlement de sécurité .........20
3. Personnes en situation de handicap : principes fondamentaux de conception et d'exploitation d'un établissement pour tenir compte des difficultés rencontrées lors de l'évacuation ..................22
4. Respect des principes de sécurité ...............22
5. Dossier de sécurité ......................................22
6. Visite de réception .......................................23
Classement des bâtiments ............................25
1. Classement en types .....................................27
2. Classement en catégories ............................28
3. Les différents types – GN 1 §1 .....................28
3.1 Établissements installés dans un bâtiment ....28
3.2 Établissements spéciaux................................28
4. Les seuils de classement ...............................29
Dispositions constructives ............................31
1. Implantation – Desserte – CO 1 à CO 5 .......33
1.1 Généralités CO 1 §1 .........................................33
1.2 Voie engins CO 2 §1 .......................................34
1.3 Voie échelles CO 2 §2 .....................................34
1.4 Espaces libres CO 2 §3 ...................................35
1.5 L’accessibilité des façades CO 3 §1 et 2 ............35
1.6 Nombre minimal de façades accessibles CO 4 ...36
1.7 Les baies dans les façades CO 3 §3 ......................36
2. Isolement par rapport aux tiers – CO 6 à CO 10 .......37
2.1 Généralités CO 6 ...........................................37
2.2 Isolement latéral entre l’ERP et les tiers contigus CO 7 ....38
2.3 Isolement entre l’ERP et les tiers situés en vis-à-vis CO 8 .....38
2.4 Isolement dans un même bâtiment entre ERP et tiers CO 9 ..39
2.5 Parois verticales d’isolement .........................39
2.6 Aire libre d’isolement CO 10 ...........................39
3. Stabilité au feu – CO 11 à CO 15 ..................40
4. Couverture – CO 16 à CO 18 ........................41
5. Façades – CO 19 à CO 22 .............................42
6. Distribution intérieure – CO 23 à CO 26 ...........44
6.1 Généralités CO 23 ...........................................44
6.2 Pour tous les ERP CO 24 §1 ...........................45
6.3 Pour certains ERP CO 24 §2 ...........................46
7. Locaux à risques – CO 27 à CO 29 ................49
7.1 Généralités CO 27 .........................................49
7.2 Les critères d’isolement des locaux à risques .......50
8. Conduits et gaines – CO 30 à CO 33 ............50
9. Dégagements – CO 34 à CO 60 ....................51
9.1 Définitions CO 34 ..........................................51
9.2 Principes généraux concernant les dégagements CO 35 §1 à 4 .......................52
9.3 Les dégagements communs avec les tiers CO 35 §5 .....53
9.4 Détermination du nombre et de la largeur des dégagements CO 36 ...53
9.5 Saillies et dépôts CO 37 ...............................53
9.6 Le calcul des dégagements CO 38 .............54
9.7 Espaces d'attente sécurisés (EAS) CO 57 à CO 60 ........66
Désenfumage .....................................................69
1. Désenfumage des escaliers – DF 5 ..............71
2. Désenfumage des circulations horizontales encloisonnées et des halls accessibles au public – DF 6 .........72
3. Désenfumage des locaux – DF 7 .................72
4. Désenfumage des compartiments – DF 8 ...73
5. Désenfumage naturel – IT n° 246 §3 ............73
5.1 Désenfumage naturel des dégagements ......73
5.2 Désenfumage naturel des locaux IT n° 246 §7.1 ...............74
6. Désenfumage mécanique – IT n° 24 ............74
6.1 Escaliers IT n° 246 §5.2 .......................................75
6.2 Circulations IT n° 246 §6.2 ..................................75
6.3 Locaux IT n° 246 §7.2 .........................................75
7. Documents à fournir pour la réalisation du désenfumage – DF 2 ......75
Règles d'aménagement .................................77
1. Locaux et dégagements – AM 1 à AM 8 ......79
2. Éléments de décoration – AM 9 à AM 10 .....81
2.1 Revêtements muraux tendus et éléments de décoration en relief fixés à l'intérieur des locaux ou dégagements .........................81
2.2 Éléments de décoration flottants à l'intérieur des locaux et dégagements ....... 81
3. Tentures, portières, rideaux, voilages cloisons coulissantes ou repliables – AM 11 à AM 14 ..................... 82
3.1 Tentures et rideaux disposés en travers des dégagements ....... 82
3.2 Tentures et rideaux disposés dans les locaux et dégagements ................... 82
3.3 Rideaux de scènes et d'estrades ................... 82
3.4 Cloisons coulissantes ou repliables ............... 82
4. Gros mobilier – AM 15 à AM 17 .................... 83
5. Structure et rangées de sièges – AM 18 ....... 83
5.1 Structure des sièges ...................................... 83
5.2 Rangées de sièges ........................................ 83
6. Arbres de Noël – AM 19 .............................. 84
7. Éléments à vocation décorative autre que des arbres de noël .... 84
Installations techniques ................................. 85
1. Électricité – EL 1 à EL 23 ............................... 87
1.1 Généralités EL 1 à EL 3 ..................................... 87
1.2 Règles techniques EL 4 ................................... 88
1.3 Règles spécifiques concernant les équipements électriques EL 5 à EL 11 ......... 89
2. Éclairage – EC 1 à EC 15 ............................... 90
2.1 Généralités EC 1 à EC 7 .................................... 90
2.2 Éclairage d’évacuation EC 8 à EC 9 .................. 90
2.3 Éclairage d’ambiance ou d’anti-panique EC 10 à EC 12 ......... 91
2.4 Alimentation de l’éclairage de sécurité ......... 91
3. Chauffage – Climatisation – VMC –CH 1 à CH 58 .................... 92
3.1 Généralités CH 1 ............................................ 92
3.2 Règles applicables aux appareils CH 2 ........... 93
3.3 Règles applicables aux installations CH 2 ....... 93
3.4 Sources énergétiques autorisées CH 3 ........... 93
3.5 Documents à fournir CH 4............................... 93
4. Ascenseurs – AS 1 à AS 11 ............................ 94
4.1 Généralités AS 1 et AS 2 ................................... 94
4.2 Dispositifs de secours AS 3 ............................. 95
4.3 Ascenseurs accessibles en cas d'incendie aux personnes en situation de handicap AS 4..... 96
4.4 Consignes et signalisation AS 5 ...................... 98
4.5 Entretien des ascenseurs AS 9 ........................ 98
5. Présence de gaz – GZ 1 à GZ 30 ................... 99
5.1 Dispositions générales GZ 1 et GZ 2 ................. 99
5.2 Documents à fournir GZ 3 ............................... 99
5.3 Conformité des appareils à gaz GZ 27 .......... 100
5.4 Mise en gaz et utilisation GZ 28 .................... 100
Moyens de secours ........................................ 101
1. Généralités – MS 1 ..................................... 103
2. Moyens d’extinction – MS 4 et MS 7 .......... 103
2.1 Points d’eau ................................................. 103
2.2 Bouches et poteaux d’incendie ................... 104
2.3 Appareils mobiles : extincteurs MS 38 à MS 40 .................................................. 104
2.4 Robinets d’incendie armés (RIA) MS 14 à MS 17 .................................................. 105
2.5 Colonnes sèches et colonnes en charge (figure 5) MS 18 à MS 21 ................................... 107
2.6 Colonnes en charge (dites colonnes humides) MS 22 à MS 24 ......... 108
2.7 Déversoirs ponctuels MS 31 et MS 34 .............. 108
2.8 Installation d’extinction automatique d’incendie ou à commande manuelle MS 25 à MS 30 ...... 108
2.9 Éléments de construction irrigués MS 35 à MS 37 .......... 109
2.10 Moyens divers MS 40 ..................................... 109
3. Moyens favorisant l’action des sapeurs-pompiers – MS 41 à MS 44 ............ 110
4. Service de sécurité incendie –MS 45 à MS 52 .............................................. 110
4.1 Composition et missions du service MS 46 ... 110
4.2 Consignes MS 47 ........................................... 111
4.3 Qualification du personnel de sécurité MS 48 ............................................ 111
4.4 Service assuré par des sapeurs-pompiers MS 49 ....................................... 112
5. Moyens d’alerte – MS 70 ........................... 112
6. Communications radioélectriques –MS 71 ................................................... 113
7. Système de sécurité incendie – Alarme– MS 53 à MS 69 ............................114
7.1 Généralités MS 53 ......................................... 114
7.2 Un système de détection d’incendie MS 56 à MS 58 .................................. 114
7.3 Un système de mise en sécurité incendie MS 59 à MS 60 ..........................115
7.4 L’unité de signalisation ................................ 116
7.5 Système d’alarme MS 61 à MS 67 .................... 116
7.6 Dispositions générales à tous les ERP MS 67 ............................................ 117
8. Poste de sécurité – MS 50 ......................... 118
Cas des grandes cuisines ............................ 119
1. Domaine d’application – GC 1 ................... 121
2. Documents à fournir – GC 2 ...................... 121
3. Caractéristiques des appareils – GC 3 ...... 122
4. Dispositif d’arrêt d’urgence – GC 4 ........... 122
5. Règles générales d’installation des appareils – GC 5 .................................. 123
5.1 Appareils utilisant un combustible liquide ou solide GC 6 .......................... 123
5.2 Appareils utilisant un combustible gazeux GC 7 et GC 8 ........................... 124
6. Production d’eau chaude sanitaire –GC 7 ................................................... 124
7. Moyens d’extinction – GC 8 ...................... 124
8. Locaux grandes cuisines – GC 9 ................ 125
8.1 Conditions d’isolement GC 9 et GC 11 ............ 125
8.2 Ventilation des grandes cuisines isolées GC 10 ......................................... 125
8.3 Ventilation des grandes cuisines ouvertes GC 11 ....................................... 126
9. Offices de remise en température –GC 12 à GC 14 ......................................127
9.1 Règles d’implantation des appareils GC 12 ..................................................127
9.2 Conditions d’isolement de l’office de remise en température GC 13 .............127
9.3 Ventilation de l’office de remise en température GC 14 .................................127
10. Îlots de cuisson installés dans les salles de restauration – GC 15 à GC 17 ...128
10.1 Règles d’implantation des appareils GC 15 .... 128
10.2 Conditions d’isolement GC 16 ...................... 128
10.3 Ventilation des îlots de cuisson GC 17 .......... 128
11. Modules ou conteneurs spécialisés: conditions d'installation – GC 18 ............129
12. Appareils installés dans les locaux accessibles ou non au public –GC 19 à GC 20 .........130
12.1 Limite de puissance des appareils GC 19 ..... 130
12.2 Conditions d’installation GC 20 .................... 130
13. Entretien et vérifications –GC 21 à GC 22 ....................................................131
13.1 Entretien GC 21 ............................................ 131
13.2 Vérifications techniques GC 22 ..................... 131
DISPOSITIONS PARTICULIÈRES ............... 133
Structures d'accueil pour personnes âgées et personnes handicapées (type J) ....... 135
1. Établissements assujettis – J 1 ....................137
2. Calcul de l’effectif – J 2 .................................137
3. Principes de sécurité – J 3 ............................138
4. Desserte, accessibilité – J 6 .........................139
5. Isolement par rapport aux tiers – J 7 .........139
6. Résistance au feu des structures – J 9 .......139
7. Distribution intérieure – J 5 ..........................139
8. Façades – J 13 ..............................................140
9. Zones – J 10 à J 12 .......................................140
9.1 Généralités J 10 ...........................................140
9.2 Compartiments J 11 .................................... 140
9.3 Cloisonnement traditionnel J 12 .................. 141
9.4 Caractéristiques des zones J 12 ................... 141
10. Classement des locaux ............................... 142
11. Dégagements – J 17 à J 21 ...........................142
11.1 Dispositions générales J 17 à J 20 ................. 142
11.2 Verrouillage des portes J 21 ......................... 143
12. Aménagement intérieur, décoration et mobilier – J 22 à J 24 .............143
12.1 Plafonds suspendus J 23 ............................... 143
12.2 Tentures, rideaux, voilages J 24 .................... 143
13. Désenfumage – J 25 ......................................144
14. Installations électriques .............................. 144
15. Éclairage ..................................................... 144
16. Chauffage, ventilation et conditionnement d’air – J 26 à J 28 ............145
16.1 Appareils installés dans les chambres ou appartements J 26 à J 27 ................ 145
16.2 Appareils installés dans les autres locaux accessibles au public J 28 ............... 145
17. Ascenseurs – J 31 ...........................................145
18. Équipements spécifiques – J 32 à J 33 ........145
18.1 Utilisation et stockage des gaz médicaux J 32 ................................. 145
18.2 Vérifications techniques J 33 ........................ 146
19. Moyens de secours – J 35 à J 40 ..................146
19.1 Le service de sécurité incendie surveillance de l’établissement J 35.............. 146
19.2 Moyens d’extinction J 34 .............................. 146
19.3 Système de sécurité incendie J 36 ................ 147
19.4 Alarme J 37 .................................................. 147
19.5 Alerte ........................................................... 148
20. Exercices – J 39...............................................148
21. Consignes et affichage – J 40 ......................148
Salles à usage d'audition, de conférences, de réunions, de spectacles ou à usages multiples (type L) ................ 149
1. Établissements assujettis – L 1 ....................151
2. Détermination de l’effectif – L 3 et L 5 .......152
2.1 Calcul L 3 ...................................................... 152
2.2 Plans L 5 ....................................................... 152
3. Mesures applicables à tous les établissements ....................................... 153
3.1 Conception de la distribution intérieure L 6 ............................................ 153
3.2 Enfouissement L 7 ........................................ 153
3.3 Classement des locaux L 8 ........................... 153
3.4 Petites salles d’exposition ouvrant sur un hall L 9 .................................. 154
3.5 Dégagements – Sorties L 10 ......................... 154
3.6 Équipements particuliers L 11 ....................... 154
3.7 Chauffage, ventilation et conditionnement d’air L 12 ....................... 154
3.8 Électricité (Dispositifs de réglage des lumières et de la sonorisation) L 13 ........ 154
3.9 Moyens de secours L 14 ............................... 156
4. Mesures applicables aux salles – L 18 ........158
4.1 Généralités L 18 ............................................ 158
4.2 Circulation dans les salles L 20...................... 158
4.3 Personnes handicapées circulant en fauteuil roulant L 21 ........................... 159
4.4 Pente et sorties des salles L 22 et L 23 ............ 159
4.5 Porte des loges du public L 24 ..................... 160
4.6 Vestiaires L 25 ............................................... 160
4.7 Aménagements L 26 à L 29 ............................. 160
4.8 Désenfumage L 30 ........................................ 162
4.9 Chauffage L 31 .............................................. 162
4.10 Éclairage L 32 à L 34 ....................................... 163
4.11 Moyens de secours –Moyens d'extinction L 35 .............................. 164
5. Mesures applicables aux installations de projection – L 36 à L 48 ......................164
5.1 Généralités L 36 ............................................ 164
5.2 Terminologie L 37 ......................................... 165
5.3 Films et écrans de projection L 38 ................ 165
5.4 Installation en régie ou local de projection L 39 à L 41 ................................. 165
5.5 Installations dans la salle L 45 à L 48 ............... 168
6. Mesures applicables aux espaces scéniques L 49 à L 79 .................................169
6.1 Dispositions générales L 49 à L 58 .................. 169
6.2 Espace scénique isolable de la salle
L 59 à L 71 ....................................................... 172
6.3 Espaces scéniques intégrés à la salle
L 72 à L 75 ....................................................... 176
6.4 Espaces scéniques adossés fixes L 76 à L 79 ....178
7. Mesures applicables aux locaux annexes
L 80 à L 85 ...........................................................180
7.1 Isolement et distribution intérieurs L 81 ....... 180
7.2 Chauffage – Ventilation L 82 ......................... 180
7.3 Installations électriques L 83 ......................... 181
7.4 Éclairage de sécurité L 84 ............................. 181
7.5 Moyens d’extinction L 85 .............................. 181
Magasins de vente, centres commerciaux (type M) .................. 183
1. Établissements assujettis – M 1 §1 ..............185
1.1 Définition et conditions d’exploitation d’un centre commercial M 1 §2 ..................... 185
1.2 Définition d’un mail M 1 §2 ............................ 185
1.3 Définition de la vente à l’air libre M 1 §4 ....... 185
2. Calcul de l'effectif ....................................... 186
3. Isolement par rapport aux tiers et activités autorisées – M 4 et M 5 .............186
3.1 Généralités M 4 ............................................ 186
4. Distribution intérieure – M 6 et M 7 .............188
4.1 Isolement interne M 6 ................................... 188
4.2 Distribution intérieure des centres commerciaux M 7 ...................... 189
5. Dégagements – M 8 à M 14 ..........................189
5.1 Dispositions générales M 8 .......................... 189
5.2 Libre-service avec ou sans chariot M 9 ......... 190
5.3 Emploi des chariots M 10 .............................. 191
5.4 Centres commerciaux : sorties des exploitations et des mails M 11..................... 191
5.5 Escaliers et escaliers mécaniques M 12 ........ 192
5.6 Circulations intérieures M 13 ......................... 193
5.7 Visibilité des signalisations M 14 ................... 193
6. Aménagement intérieur, décoration et mobilier – M 15 à M 17 ..........194
6.1 Comportement au feu des matériaux M 15 ....194
6.2 Les réserves d’approche M 16 ...................... 194
6.3 Les ateliers de fabrication et/ou de préparation des aliments M 17 ................ 194
7. Désenfumage – M 18 à M 19 .........................195
7.1 Dispositions générales M 18 ......................... 195
7.2 Cas particulier des locaux établis sur plusieurs niveaux mis en communication entre eux M 19 ............. 195
8. Éclairage de sécurité – M 24 ........................196
8.1 Généralités M 24 §1 ....................................... 196
8.2 Le cas des centres commerciaux M 24 §2 ...... 196
9. Chauffage, ventilation et conditionnement d’air – M 20 à M 22 ..........................................197
9.1 Dispositions générales M 20 ......................... 197
9.2 Chauffage et ventilation des locaux de vente M 21 ............................. 197
9.3 Chauffage des locaux administratifs M 22 .... 197
10. Moyens de secours – M 25 à M 33 ................197
10.1 Dispositions générales M 25 ......................... 197
10.2 Matériels d’extinction M 26 ........................... 197
10.3 Dispositions visant à faciliter l’action des sapeurs-pompiers M 28 .......................... 199
10.4 Service de sécurité incendie: généralités, missions M 29 ............................ 199
10.5 Système de sécurité incendie –Alarme M 30 .................................................. 200
10.6 Alerte M 33 ................................................... 201
11. Dispositions spéciales à certaines présentations ou manifestations –M 34 à M 37 ........................................................201
11.1 Utilisation d’énergie et de combustibles M 34 .............................................................. 201
11.2 Machines-outils M 35 .................................... 201
11.3 Ballons gonflés M 36 ..................................... 202
11.4 Manifestations temporaires M 37 ................. 202
12. Dispositions spéciales aux articles et produits dangereux – M 38 à M 43 .........202
12.1 Généralités M 38 ........................................... 202
12.2 Hydrocarbures liquéfiés et aérosols M 39 ..... 203
12.3 Matières et liquides inflammables et alcools M 40 .............................................. 203
12.4 Peinture sous pression M 41 ......................... 204
12.5 Limitation totale en poids et volume M 42 .....204
12.6 Munitions et artifices M 43 ............................ 205
13. Consignes particulières – M 44 ....................205
14. Mesures particulières aux locaux non accessibles au public –M 45 à M 58 ............205
14.1 Généralités M 45 ........................................... 205
14.2 Locaux à risques courants M 46 .................... 205
14.3 Locaux à risques importants M 47................. 205
14.4 Locaux d’emballage M 48 ............................. 206
14.5 Cantines et réfectoires du personnel M 53 .....206
14.6 Les réserves M 49 .......................................... 206
14.7 Dépôts et réserves de produits dangereux intégrés dans les bâtiments accessibles au public M 50 ................................................... 207
14.8 Stockage des hydrocarbures liquéfiés et des aérosols M 50-1 .................. 208
15. Autres dispositions concernant les locaux non accessibles au public........... 209
15.1 Installations électriques M 51 ........................ 209
15.2 Chauffage des locaux à risques particuliers M 52............................. 209
15.3 Désenfumage des réserves M 54 .................. 209
15.4 Moyens de secours M 55 .............................. 209
15.5 Trémies d’attaque M 56 ................................ 209
15.6 Alarme M 57 .................................................. 209
15.7 Défense de fumer M 58 ................................ 209
Restaurants et débits de boissons (type N) ........... 211
1. Établissements assujettis – N 1 ...................213
2. Calcul de l’effectif – N 2 ................................213
3. Isolement par rapport aux tiers – N 4 ........213
4. Distribution intérieure – N 3 et N 5 .............214
4.1 Généralités N 3 ............................................. 214
4.2 Isolement des salles N 5 ............................... 214
5. Dégagements – N 6 à N 8 .............................215
5.1 Dégagements accessoires N 6 ..................... 215
5.2 Circulations secondaires N 7 ........................ 215
5.3 Vestiaires N 8 ................................................ 215
6. Désenfumage – N 9 .......................................215
7. Installations électriques – N 6 à N 8 ............215
8. Éclairage – N 12 à N 13 ..................................215
8.1 Utilisation de bougies N 12........................... 215
8.2 Éclairage de sécurité N 13 ............................ 216
9. Chauffage, ventilation et conditionnement d’air – N 10 ..................216
10. Appareils de cuisson et de remise en température –N 14 et N 15 ........216
10.1 Utilisation des cheminées N 14 ..................... 216
10.2 Petits appareils portables N 15 ..................... 216
11. Moyens de secours – N 16 à N 19 ................217
11.1 Service de sécurité incendie: généralités, missions N 17 .................. 217
11.2 Moyens d’extinction N 16 ............................. 217
11.3 Système de sécurité incendie –
Alarme N 18 ................................................. 217
11.4 Alerte N 19 .................................................... 217
12. Consignes d’exploitation – N 20 .................217
Hôtels, motels, pensions de famille (type O) ............................................. 219
1. Établissements assujettis – O 1 ...................221
2. Calcul de l’effectif – O 2 ................................221
3. Isolement par rapport aux tiers – O 4 ........221
4. Distribution intérieure – O 3 ........................222
5. Classement des locaux – O 5 .......................222
5.1 Locaux à risques importants ........................ 222
5.2 Locaux à risques moyens ............................. 222
6. Dégagements – O 6 à O 9 .............................223
6.1 Circulations horizontales O 6 ....................... 223
6.2 Dégagements accessoires O 7 .................... 223
6.3 Distance maximale à parcourir O 8 .............. 223
6.4 Escaliers, évacuation différée O 9 ................ 223
7. Aménagement intérieur, décoration et mobilier – O 10 ......................224
8. Désenfumage – O 11 .....................................224
9. Installations électriques –Articles EL 1 à EL 23 .................................225
10. Éclairage – O 14 et O 15 ................................225
10.1 Éclairage et prises de courant O 14 .............. 225
10.2 Éclairage de sécurité O 15 ............................ 225
11. Chauffage, ventilation et conditionnement d’air – O 12..................226
12. Installations de gaz – O 13............................226
13. Ascenseurs – Articles AS 1 à AS 11 ................226
14. Appareils de cuisson – O 16 .........................227
15. Moyens de secours – O 17 à O 21 ...............227
15.1 Moyens d’extinction O 17 ............................. 227
15.2 Système de sécurité incendie –Système d’alarme O 19 ................. 228
15.3 Alerte O 20 ................................................... 228
15.4 Consignes d’exploitation O 21 ..................... 228
16. Établissements existants – O 22 à O 24 ......229
16.1 Réglementation applicable O 22 .................. 229
16.2 Ferme-porte O 23 ......................................... 229
16.3 Service de sécurité incendie O 24 ................. 230
Salles de danse et salle de jeux (type P) ................................................... 231
1. Établissements assujettis – P 1 ....................233
2. Calcul de l’effectif – P 2 ...............................233
3. Isolement par rapport aux tiers – P 6 .........233
4. Distribution intérieure – Stabilité au feu des structures – P 4 .................234
5. Classement des locaux – P 5 ........................234
5.1 Locaux à risques importants ........................ 234
5.2 Locaux à risques moyens ............................. 234
6. Dégagements – P 7 ........................................235
6.1 Circulations des salles P 8............................. 235
6.2 Vestiaires P 9................................................. 235
6.3 Régie P 11 ..................................................... 235
7. Aménagement intérieur, décoration et mobilier – P 12 et P 13 ..........235
7.1 Plafonds – Isolation – Décoration P 12 .......... 235
7.2 Sièges P 13 ................................................... 236
8. Désenfumage – P 14 ......................................236
9. Installations électriques – P 16 .....................236
10. Éclairage – P 17 à P 19....................................237
10.1 Utilisation de bougies P 17 ........................... 237
10.2 Éclairage de sécurité P 18 ............................. 237
10.3 Éclairage d’ambiance P 19 ............................ 237
11. Chauffage, ventilation et conditionnement d’air – P 15 ..................237
12. Équipements spécifiques ............................ 237
13. Moyens de secours – P 20 à P 23 .................238
13.1 Service de sécurité incendie: généralités, missions P 21 .............. 238
13.2 Moyens d’extinction P 20 .............................. 238
13.3 Système de sécurité incendie –Système d’alarme P 22 ................238
13.4 Système d’alerte P 23 ................................... 239
14. Consignes d’exploitation – P 24 ..................239
Dispositions applicables aux parcs de stationnement accessible au public (type PS) ........ 241
1. Établissements assujettis – PS 1 à PS 4 ..........................................................243
2. Dispositions constructives –PS 5 à PS 17 ........................................................244
2.1 Éléments porteurs – Planchers –Dalles PS 6 .................................................... 244
2.2 Isolement PS 8 .............................................. 244
2.3 Façades PS 11 ............................................... 245
2.4 Cloisonnement PS 12 .................................... 246
2.5 Toitures PS 10 ................................................ 247
2.6 Communications intérieures PS 13 et PS 14 ..... 248
2.7 Conduits et gaines PS 15 .............................. 250
2.8 Désenfumage PS 18 ...................................... 251
2.9 Installations électriques – Éclairage PS 19 à PS 22 ............................................ 252
2.10 Moyens de secours PS 25 à PS 30 .................... 253
2.11 Maintenance et vérifications PS 32 ................ 255
2.12 Commissions de sécurité PS 33 .................... 255
2.13 Établissements d'enseignement, colonies de vacances (type R) ................... 257
1. Établissements assujettis – R 1 ....................259
2. Calcul de l'effectif – R 2 ................................260
3. Conditions particulières d’exploitation – R 3 ............................................................261
4. Utilisation de produits et de matériels dangereux – R 5 .................261
5. Isolement par rapport aux tiers – R 4 .........261
6. Distribution intérieure et stabilité au feu des structures – R 6 à R 9 ..................262
6.1 Généralités R 6 ........................................262
6.2 Locaux d’enseignement comprenant des installations d’enseignement technique R 7 ............ 262
6.3 Préaux R 8 ..................................................... 263
6.4 Volumes libres intérieurs R 9 ........................ 263
7. Classement des locaux – R 10 et R 11 .........263
7.1 Locaux de stockage de liquides inflammables destinés à l’enseignement et à la recherche R 10 §1 ............. 263
7.2 Locaux de stockage de produits dangereux, destinés à l’enseignement et à la recherche, autres que les liquides inflammables R 10 §2 ........................................................... 264
7.3 Locaux de préparation et de collections R 10 §3 .............. 264
7.4 Autres locaux R 10 §4 .................................... 264
7.5 Locaux d’enseignement à caractère technique R 11 ........................... 265
7.6 Locaux d’enseignement à caractère scientifique ou dans les locaux de recherche R 12 ......... 266
8. Dégagements – R 13 à R 16 ..........................267
8.1 Largeur des dégagements R 13 .................... 267
8.2 Dégagements des écoles maternelles, crèches, haltes-garderies et jardins d’enfants R 14 ............................................................... 267
8.3 Escaliers R 15 ................................................ 267
8.4 Portes R 16 .................................................... 268
9. Désenfumage – R 19 ......................................268
9.1 Généralités R 19 §1, 2 et 3 ............................... 268
9.2 Présence de locaux à sommeil R 19 §4 et 3 .... 268
10. Installations électriques – Coupure d'urgence – R 25 .............................................269
11. Éclairage de sécurité – R 27 .........................269
12. Chauffage, ventilation et conditionnement d’air – R 20 à R 23 ................................269
12.1 Règles d’utilisation R 20 ................................ 269
12.2 Température des appareils d’émission R 21 ......................................................... 270
12.3 Ventilation R 22 ............................................. 270
12.4 Installations pédagogiques R 23 ................... 270
13. Cuisines – R 28 à R 29 .....................................270
13.1 Grande cuisine associée à une salle polyvalente R 28 .......................... 270
13.2 Cuisines pédagogiques R 29 ........................ 270
14. Moyens de secours – R 30 à R 33 .................271
14.1 Moyens d’extinction R 30 .............................. 271
14.2 Système de sécurité incendie –Système d’alarme R 31 .................................. 271
14.3 Alerte R 32 .................................................... 271
15. Exercices d’évacuation – R 33 ......................272
16. Bibliothèques, centres de documentation et de consultation d'archives (type S) .... 273
1. Établissements assujettis – S 1 ....................275
2. Calcul de l’effectif – S 2 .................................275
3. Isolement par rapport aux tiers –S 4 et S 5 .............................................................275
4. Distribution intérieure –S 3, S 6 et S 7 ......................................................276
4.1 Application des dispositions générales S 3 ...276
4.2 Mise en communication de plusieurs niveaux S 6 ............................... 276
4.3 Atriums, patios, puits de lumière S 7 ............ 277
5. Classement des locaux – S 8 ........................277
5.1 Locaux à risques importants S 8 §a ............... 277
5.2 Locaux à risques moyens S 8 §b .................... 277
5.3 Locaux à risques courants S 8 §b ................... 277
6. Aménagement intérieur, décoration et mobilier ................................ 277
7. Désenfumage – S 9 et S 10 ............................277
7.1 Application des dispositions générales S 9 ... 277
7.2 Désenfumage de plusieurs niveaux mis en communication S 10 ......278
8. Installations électriques – S 12 .....................278
9. Éclairage – S 13 et S 14 ..................................278
9.1 Éclairage normal S 13 ................................... 278
9.2 Éclairage de sécurité S 14 ............................. 278
10. Chauffage, ventilation et conditionnement d’air – S 11 ..................278
11. Ascenseurs .................................................. 278
12. Moyens de secours – S 15 à S 19 .................279
12.1 Service de sécurité incendie S 18 ................. 279
12.2 Moyens d’extinction S 15 .............................. 279
12.3 Système de sécurité incendie –Système d’alarme S 16 et S 17 ......279
12.4 Alerte S 19 .................................................... 279
12.5 Salles d'expositions (type T) ...................... 281
1. Établissements assujettis – T 1 ....................283
2. Calcul de l’effectif – T 2.................................283
3. Dispositions administratives spécifiques au type T – T 3 à T 9 .............283
3.1 Généralités T 3 à T 8 ...................................... 283
3.2 Obligations des propriétaires et concessionnaires T 4 ....................... 284
3.3 Obligations des organisateurs T 5 ................ 285
3.4 Obligations du chargé de sécurité T 6 ......... 286
3.5 Obligations de l’autorité administrative T 7 ... 287
3.6 Obligations des exposants et locataires de stands T 8 ........................... 287
4. Exploitation – T 9 ...........................................288
5. Isolement par rapport aux tiers –T 11 et T 12 ............................................288
6. Distribution intérieure – T 10 à T 12 ............289
6.1 Généralités T 10 ............................................ 289
6.2 Trémies formant hall T 14 .............................. 289
6.3 Recoupement interne T 15 ........................... 289
6.4 Volume libre T 16 .......................................... 291
6.5 Galeries techniques ou de service T 17 ........ 291
7. Classement des locaux – T 13 ......................291
8. Dégagements – T 18 à T 20 ...........................292
8.1 Conception générale des dégagements T 18 ................................. 292
8.2 Protection des escaliers des bâtiments T 19 .................................. 292
8.3 Sorties T 20 ................................................... 292
9. Aménagement intérieur, décoration et mobilier – T 21 à T 24 .................................293
9.1 Stands – Podiums – Estrades – Gradins – Chapiteaux – Tentes T 21 .................. 293
9.2 Vélums T 22 ................................................... 293
9.3 Stands couverts – Plafonds et faux-plafonds pleins – Stands en surélévation T 23 ............. 294
9.4 Délimitation par cloisonnement partiel T 24 ............................................................... 294
10. Désenfumage – T 25 à T 26 ...........................295
10.1 Dispositions générales T 25 .......................... 295
10.2 Trémies formant hall T 26 .............................. 295
11. Installations électriques – T 32 à T 36 ..........295
11.1 Dispositions générales T 32 à T 36.................. 295
11.2 Installations fixes T 34 ................................... 296
11.3 Installations semi-permanentes T 35............. 296
11.4 Installations particulières des stands T 36 ..... 297
12. Éclairage – T 37 à T 38 ....................................297
12.1 Éclairage normal T 37 ................................... 297
12.2 Éclairage de sécurité T 38 ............................. 298
13. Chauffage, ventilation et conditionnement d’air – T 27 ...................298
14. Installations au gaz – T 28 à T 31 ...................298
14.1 Dispositions générales T 28 .......................... 298
14.2 Installations à la charge du propriétaire T 29 ................................ 299
14.3 Installations temporaires à la charge de l’exposant T 30 ............... 299
14.4 Utilisation d’hydrocarbures liquéfiés T 31 ..... 300
15. Cuisson – T 38.1 ..............................................300
16. Dispositions spéciales à certaines présentations – T 39 à T 46 ........301
16.1 Machines et appareils présentés en fonctionnement T 39 ...............301
16.2 Protection du public T 40 ............................. 301
16.3 Machines à moteurs thermiques ou à combustion – Véhicules automobiles T 41 .......... 301
16.4 Distribution de fluides sur les stands T 42..... 302
16.5 Substances radioactives – Rayons X T 43 ...... 302
16.6 Lasers T 44 .................................................... 303
16.7 Matériels, produits, gaz interdits T 45 ........... 303
16.8 Liquides inflammables T 46 .......................... 303
17. Moyens de secours – T 47 à T 52 .................304
17.1 Service de sécurité incendie: généralités, missions T 46 ............................. 304
17.2 Moyens d’extinction T 47 .............................. 304
17.3 Système de sécurité incendie –Système d’alarme T 49 .................................. 305
17.4 Système de sonorisation T 50 ...................... 305
17.5 Alerte T 51 ................................................... 305
18. Consignes d’exploitation – T 52 ..................306
Établissements de soins (type U) ............. 307
1. Établissements assujettis – U 1 ....................309
2. Calcul de l’effectif – U 2 ................................309
3. Produits dangereux – U 3 .............................310
4. Principes fondamentaux de sécurité –U 8 ...................................................310
5. Isolement par rapport aux tiers et accessibilité ............................................ 311
5.1 Isolement ..................................................... 311
5.2 Accessibilité – Façades ................................ 312
6. Stabilité au feu – U 9 ......................................312
7. Conception de la distribution intérieure –Zones – U 10 ................................313
7.1 Généralités U 10 §1 ....................................... 313
7.2 Zones protégées U 10 §2 ............................... 313
7.3 Compartiments U 10 §3 ................................. 313
7.4 Cas particuliers d’isolement U 10 §4 .............. 314
7.5 Volumes libres intérieurs U 12 ....................... 315
7.6 Locaux recevant du public installés en sous-sol U 14 ................................. 315
7.7 Galeries en sous-sol U 15 .............................. 315
8. Locaux à risques – U 13 .................................317
9. Dégagements – U 16 à U 22 ..........................317
9.1 Circulations horizontales U 16 ....................... 317
9.2 Escaliers U 18 ................................................ 317
9.3 Distance maximale à parcourir U 19.............. 318
9.4 Fonctionnement des portes de recoupement U 20 ................................... 318
9.5 Fonctionnement des autres portes U 21 ....... 318
9.6 Locaux pour détenus U 22 ............................ 319
10. Aménagements intérieurs –U 23 à U 25 .........................................................319
10.1 Revêtements, gros mobilier, cloisons, éléments de literie U 23 .....................319
10.2 Plafonds suspendus U 24 .............................. 319
10.3 Tentures, rideaux, voilages U 25 ................... 320
11. Désenfumage – U 26 ......................................320
12. Chauffage – Ventilation – U 27 .....................321
13. Cuisson et réchauffage des liquides dans les offices – U 28 à U 29 ........................322
13.1 Appareils installés dans les chambres des malades U 28 .................... 322
13.2 Appareils installés dans les offices, les chambres de surveillance ou de garde U 29 ...........322
14. Installations électriques – U 30 ....................322
15. Éclairage de sécurité – U 32 .........................323
16. Dispositions spéciales applicables aux locaux d’AIA (anesthésiques inflammables autorisés) – U 33 à U 35 .........323
16.1 Principes U 33 ............................................... 323
16.2 Ventilation des locaux AIA U 34 .................... 323
16.3 Canalisations U 35 ......................................... 324
17. Ascenseurs – U 36 ..........................................324
18. Moyens de secours – U 41 à U 48 ................324
18.1 Organisation de la sécurité en cas d’incendie U 41 .................................. 324
18.2 Moyens d’extinction U 42 ............................. 324
18.3 Service de sécurité incendie U 43 ................. 325
18.4 Système de sécurité incendie U 44 ............... 326
18.5 Équipement d’alarme U 45 ........................... 327
18.6 Système d’alerte U 46 ................................... 328
19. Formation – U 47 ............................................328
20. Consignes et affichage – U 48......................328
21. Hôpitaux de jour – Locaux médicaux de thermalisme – U 49 à U 50 .......................328
21.1 Définition U 49 .............................................. 328
21.2 Dispositions applicables U 50 ....................... 329
22. Conditions d’installation des gaz médicaux –U 51 à U 64 ........................................330
22.1 Magasins et centrales de stockage U 52 ....... 330
22.2 Réseaux de distribution U 56 ........................ 331
22.3 Distribution par récipients mobiles U 60 à U 61 ...................................................... 334
22.4 Consignes, entretien, vérifications techniques U 62 à U 64 ................ 335
Établissements de culte (type V) .............. 337
1. Établissements assujettis – V 1 ....................339
2. Calcul de l’effectif – V 2 ................................339
3. Construction – V 3 et V 4 ...............................339
3.1 Monuments historiques V 3 .......................... 339
3.2 Couvertures V 4 ............................................ 340
4. Aménagement intérieur, décoration et mobilier – V 5 .........................340
5. Désenfumage – V 6 ........................................340
6. Éclairage – V 9 et V 10 ....................................341
6.1 Appareils d’éclairage à flammes nues V 9 .... 341
6.2 Éclairage de sécurité V 10 ............................. 341
7. Chauffage, ventilation et conditionnement d’air – V 7 et V 8 ........................................341
7.1 Règles d’utilisation V 7 ................................. 341
7.2 Consignes d’exploitation V 8 ....................... 341
8. Moyens de secours – V 11 et V 13 ...............342
8.1 Moyens d’extinction V 11 .............................. 342
8.2 Alarme V 12 .................................................. 342
8.3 Alerte V 13 .................................................... 342
Administrations, banques, bureaux (type W) ........343
1. Établissements assujettis – W 1 ...................345
2. Calcul de l’effectif – W 2 ...............................345
3. Isolement par rapport aux tiers – W 3 .......345
4. Distribution intérieure – W 3 ........................346
5. Enfouissement – W 5 .....................................346
6. Classement des locaux – W 4.......................346
6.1 Locaux à risques importants W 4 §a .............. 346
6.2 Locaux à risques moyens W 4 §b ................... 347
7. Escaliers – W 8 ................................................347
8. Désenfumage – W 9 .......................................347
9. Éclairage de sécurité – W 10 ........................347
10. Moyens de secours – W 11 à W 15 ...............348
10.1 Moyens d’extinction W 11 ............................ 348
10.2 Service de sécurité incendie W 13 ............... 348
10.3 Trémies d’attaque W 12 ............................... 348
10.4 Système de sécurité incendie –Système d’alarme W 14 ............................... 348
10.5 Alerte W 15 .................................................. 349
11. Consignes d’exploitation ............................ 349
Établissements sportifs couverts (type X).......... 351
1. Établissements assujettis – X 1 ....................353
2. Calcul de l’effectif – X 2 ................................354
2.1 Calcul de l’effectif du public X 2 §1 .............. 354
2.2 Calcul de l’effectif maximal des spectateurs X 2 §2 .................................. 354
3. Traitement des eaux des piscines – X 3 .....355
4. Distribution intérieure – X 4 à X 9 ................355
4.1 Généralités X 4 ............................................ 355
4.2 Mezzanines X 5 ............................................ 355
4.3 Dénivellation X 6 ......................................... 355
4.4 Pédiluves X 8 ............................................... 355
4.5 Protection physique du public X 9 ............... 356
5. Couvertures – X 7 ...........................................356
6. Classement des locaux – X 10 ......................356
6.1 Locaux à risques importants X 10 §1 ............. 356
6.2 Locaux à risques moyens X 10 §2 ................. 356
7. Dégagements – X 11 à X 14 ..........................357
7.1 Généralités X 11 ........................................... 357
7.2 Portes X 12 ................................................... 357
7.3 Couloirs de grande longueur X 13 ............... 357
7.4 Escaliers X 14 ............................................... 357
8. Aménagement intérieur, décoration et mobilier – X 15 à X 18 ................................358
8.1 Plafonds et plafonds suspendus X 15 .......... 358
8.2 Revêtements de sols X 16 ............................ 358
8.3 Éléments de séparation X 17 ....................... 358
8.4 Gradins non démontables X 18 ................... 358
9. Désenfumage – X 19 ......................................358
10. Éclairage – X 22 et X 23 ..................................359
10.1 Éclairage normal X 22 .................................. 359
10.2 Éclairage de sécurité X 23 ............................ 359
11. Chauffage, ventilation et conditionnement d’air – X 20 ..................359
12. Installations de gaz – X 21 ............................359
13. Moyens de secours – X 24 à X 27 .................360
13.1 Moyens d’extinction X 24 ............................. 360
13.2 Système d’alarme X 26 ................................. 360
13.3 Système d’alerte X 27 .................................. 360
13.4 Interdiction de fumer X 25 ........................... 360
Musées (type Y) .............................................. 361
1. Établissements assujettis – Y 1 ....................363
2. Calcul de l’effectif – Y 2 ................................363
3. Isolement par rapport aux tiers – Y 4 .........363
4. Distribution intérieure................................. 364
4.1 Dispositions générales Y 3 à Y 7 ................... 364
4.2 Niveaux partiels Y 5 ..................................... 364
4.3 Atriums, patios Y 6 ....................................... 364
4.4 Isolement interne Y 6 ................................... 365
5. Classement des locaux – Y 8 ........................365
5.1 Locaux à risques importants Y 8 §a .............. 365
5.2 Locaux à risques moyens Y 8 §b ................... 365
6. Dégagements – Y 9 ........................................365
6.1 Escaliers rampes Y 9 §1 et 2 ........................... 365
6.2 Largeur des escaliers Y 9 §3 ......................... 366
7. Aménagement intérieur, décoration et mobilier – Y 10 et Y 12 ...............................366
7.1 Dispositions générales Y 10 ......................... 366
7.2 Vélums Y 11 .................................................. 366
7.3 Flammes nues Y 12 ...................................... 367
8. Désenfumage – Y 13 et Y 14 .........................367
8.1 Généralités Y 13 ........................................... 367
8.2 Cas de plusieurs niveaux
en communication Y 14 ................................ 367
9. Éclairage – Y 17 ..............................................367
10. Chauffage, ventilation et conditionnement d’air – Y 15 ..................367
11. Moyens de secours – Y 18 à Y 22 .................368
11.1 Service de sécurité incendie: généralités, missions Y 19 .............. 368
11.2 Moyens d’extinction Y 18 ............................. 368
11.3 Système de sécurité incendie Y 20 .............. 368
11.4 Système d’alarme Y 21 ................................. 368
11.5 Système d’alerte Y 22 .................................. 368
MISE EN SÉCURITÉ INCENDIE DANS LES ERP .................................. 369
Les principes fondamentaux de la sécurité dans les ERP......................... 371
Dispositions sur lesquelles portera en général la mise en sécurité ..............375
1. Le classement des établissements ............. 377
2. La conception et la desserte des établissements ....................................... 377
3. L’isolement par rapport aux tiers ............... 378
3.1 Isolement latéral entre ERP et tiers contigus ........................................... 378
3.2 Isolement entre ERP et bâtiment situé en vis-à-vis ................................... 378
3.3 Isolement dans un même bâtiment entre ERP et tiers ...............................378
4. La résistance au feu des structures ............ 378
5. La distribution intérieure ............................ 379
6. Le classement des locaux ........................... 379
7. Les conduits et les gaines ........................... 380
8. Les dégagements ....................................... 380
9. Les sorties, les portes, les escaliers ............ 380
10. L’aménagement intérieur, la décoration et le mobilier ..................................380
11. Le désenfumage ......................................... 381
12. Les sources énergétiques ........................... 381
13. Les installations électriques ........................ 381
14. L’éclairage ................................................... 382
15. Les installations de gaz combustibles et hydrocarbures liquéfiés .................. 382
16. Le chauffage, la ventilation et le conditionnement d’air ........................ 382
17. Les ascenseurs ............................................ 383
17.1 Normes ........................................................ 383
17.2 Dispositifs de secours .................................. 383
18. Les grandes cuisines ................................... 384
19. Les moyens de secours ............................... 384
Analyse des risques réels de l'établissement ......................................... 385
Étude des solutions techniques de mise en sécurité ....................................... 389
1. Mesures basées sur les textes réglementaires...................... 391
1.1 Évacuation ................................................... 391
1.2 Limiter la propagation ................................. 391
1.3 Isoler les locaux à risques ............................ 391
1.4 Rénover les moyens de secours .................. 392
2. Recherche de solutions compensatoires .... 392
2.1 Les dégagements ........................................ 392
2.2 La détection incendie .................................. 392
Exemples de mise en sécurité ................... 393
1. Premier exemple : travaux effectués sur un établissement scolaire de type R existant (voir figures 1 et 2) ....... 395
2. Deuxième exemple : type R, établissement scolaire (voir figures 3 et 4) .... 396
3. Troisième exemple : type U, établissement de soins (voir figures 5 et 6) ...................................... 397
Annexes ............................................................. 405
A1 Sommaire du règlement ERP ...................... 407
A2 La sécurité incendie au CSTB
évaluation et expertise ...................................... 411
A3 Abréviations et sigles .........

Mots clés: Établissements recevant du public Dispositions générales, Dispositions particulières pdf, sécurité incendie des ERP pdf