CCTP : recommandations et modèles de clauses, édition 2022 (PDF)

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À propos du livre

Auteur(s) : Patrick GRABER, Mario SPANU

Éditeur(s) : CSTB

Édition : 2022

Language : Français

Couverture : PDF

Poids du fichier : 4Mo

Nb. de pages : 97

CCTP : recommandations et modèles de clauses Structure du CCTP Rédaction des clauses communes, dispositions générales et descriptifs d’ouvrages.

Le CCTP (Cahiers des clauses techniques particulières) est une transcription précise des besoins en termes techniques ; il détaille les prestations à réaliser et les matériaux mis en oeuvre. La qualité et la précision du CCTP permettront d'éviter des omissions, des litiges et de clarifier le contenu des prestations à la charge de chaque intervenant.

Cet ouvrage offre au maître d'ouvrage un outil pour réaliser un strict contrôle des CCTP qu'il s'agisse de la vérification qualitative des ouvrages ou de l'examen de leur conformité aux documents contractuels.

Au sommaire

PARTIE A

CHAPITRE 1 : Définition et structure d’un CCTP

1. Définition du CCTP

2. Le CCTP et les autres documents du marché

3. Composition et structuration du CCTP selon la nature de l’opération

4. Points importants du CCTP

CHAPITRE 2 : Valeur contractuelle du CCTP, spécificités des marchés

1. Marchés publics

2. Marchés privés

3. Marchés de construction des maisons individuelles

CHAPITRE 3 : Rédaction des clauses communes à tous les lots ou des clauses générales en cas de lot unique

1. Cas de plusieurs lots : clauses communes à tous les lots (CCTL)

2. Cas d’un lot unique : clauses générales

3. Cas d’une opération de réhabilitation

CHAPITRE 4 : Rédaction des dispositions générales de chaque lot

1. Étendue des travaux

2. Obligations de l’entrepreneur

3. Spécifications et prescriptions générales

4. Prescriptions concernant la mise en oeuvre

5. Prescriptions concernant les produits et les matériaux

6. Cadre réglementaire et contractuel

69 7. Contraintes environnementales

CHAPITRE 5 : Rédaction du descriptif des produits et des procédés

CHAPITRE 6 : Les signes de qualité

CHAPITRE 7 : Les outils de rédaction des CCTP

1. Recommandations pour des CCTP actualisés

2. Profiter des précédents projets

3. Recommandations pour une prescription conforme à la réglementation

4. Privilégier un usage facile et fonctionnel

Sigles

Glossaire

Compléments numériques

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